Scalance Photos
Autorisation de Reproduction et de Représentation de Photographie
Personne Photographiée majeure
1
Le modèle
2
Le photographe
3
Le Shooting
4
Respect de l’image et de la dignité
Le photographe s'engage à respecter pleinement l’image, la dignité et l’intégrité du modèle représenté(e) sur les photographies réalisées. Aucune image ne pourra être utilisée, modifiée ou diffusée dans un contexte pouvant porter atteinte à l’honneur, à la réputation, à l’intimité ou à la perception publique du modèle. Toute mise en scène, montage ou association avec un contenu inapproprié, diffamatoire, discriminatoire ou contraire aux bonnes mœurs est strictement interdite. Le photographe reconnaît l’importance de préserver l’image du modèle dans toute utilisation publique ou privée.
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Mode de Diffusion
Les photographies réalisées pourront être diffusées uniquement dans les conditions prévues et précisées ci-dessous.
Par ailleurs en cas de collaboration, le modèle cède au photographe les droits d’utilisation des photographies réalisées lors de la séance, de sorte que le photographe est autorisé à fixer, reproduire, communiquer et modifier par tout moyen technique les photographies réalisées dans le cadre du présent contrat, dans des publications directement par le photographe ou cédées à des tiers, sous toute forme et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, intégralement ou par extraits, sans limitation de durée et notamment :
5
Durée de l’autorisation
L’autorisation de diffusion accordée par le modèle est limitée dans le temps. Elle est valable pour une durée maximale de deux (2) ans à compter de la date de réalisation du shooting. À l’issue de cette période, toute utilisation ou republication des photographies devra faire l’objet d’un nouveau consentement écrit de la part du modèle. Cette limitation temporelle permet au modèle de conserver un contrôle raisonnable sur l’évolution de son image et son utilisation dans le temps.
6
Droit de retrait
Le modèle conserve un droit de retrait. À tout moment, il/elle peut demander à ce que certaines images soient retirées des supports publics, par simple demande écrite au photographe. Ce droit sera appliqué dans un délai raisonnable (max. 15 jours).
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Utilisation des photographies
Les photographies réalisées ne pourront être utilisées que
dans le strict cadre défini dans le présent document.
Le modèle accepte que les images soient utilisées pour
illustrer le travail artistique ou professionnel du
photographe, tant que cette utilisation reste respectueuse
et valorisante.
Aucune image ne pourra être détournée
de son contexte initial, ni utilisée à des fins satiriques,
politiques, religieuses, sexuelles ou militantes sans le
consentement express du modèle. Le modèle conserve la
possibilité de demander un floutage, un recadrage ou le
retrait d’une photo spécifique en cas d’inconfort ou de
changement de situation.
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Utilisation commerciale
L’utilisation des photographies à des fins
commerciales, c’est-à-dire dans tout contexte
visant à générer un revenu direct ou indirect (vente de
produits, publicité, campagnes sponsorisées, partenariat avec
des marques, etc.) est formellement
interdite sans l’accord explicite et écrit du
modèle.
Toute utilisation commerciale devra faire l’objet d’un accord
distinct, précisant notamment les modalités de diffusion, la
durée d’exploitation, les supports concernés, ainsi qu’une
éventuelle rémunération du modèle.
En l’absence de ce contrat complémentaire, le modèle conserve
l’ensemble de ses droits d’image, et toute utilisation à des
fins lucratives pourra faire l’objet d’une demande de retrait
immédiat ou d’une procédure de régularisation ou
d’indemnisation.
Cette clause vise à garantir que l’image du modèle ne soit ni
exploitée ni monétisée à son insu.
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Signatures
